L'admission
L’admission d’un patient dans l’établissement nécessite la constitution d’un dossier administratif, socle de son dossier médical.
Ce dossier est à constituer dès l’arrivée dans l’établissement, au bureau des entrées (situé à gauche du hall d’accueil).
Les documents suivants seront demandés :
- une pièce d’identité en cours de validité,
- la carte vitale (à jour) ou l’attestation de droits à jour
- la carte de mutuelle en cours de validité
Le bureau des entrées
Le Bureau des entrées est l’interlocuteur pour accomplir les formalités nécessaires à l’obtention des prises en charge des frais d’hospitalisation.
Ces formalités peuvent être effectuées soit le jour de l’hospitalisation, soit avant l’admission lorsque la date d’entrée est connue.
Si le patient ne peut se déplacer, un membre de la famille peut accomplir ces formalités à sa place.
Ces formalités sont indispensables pour que le dossier administratif soit complet. Dans le cas contraire, les frais de séjours pourraient être facturés.
Le dossier médical
Pour permettre la constitution ou compléter le dossier médical, les documents suivants seront nécessaires :
- Carte de groupe sanguin
- Résultats des derniers examens (laboratoires, radiographies, ordonnances…)
- Ordonnances des traitements en cours
- Lettre du médecin adresseur.
Frais de séjour
Les frais d’hospitalisation comprennent les frais de séjour et dépendent de la situation personnelle du patient.
Ils se décomposent en :
• Tarif journalier ou “prix de journée” :
Les bénéficiaires du régime d’assurance-maladie peuvent bénéficier d’une prise en charge de 80% à 100% dans certains cas. La partie qui n’est pas prise en charge (20%) est appelée “ticket modérateur”. Ce dernier peut être réglé par la mutuelle si elle pratique le tiers payant ou par la personne elle-même.
• Forfait journalier hospitalier :
Il correspond aux contributions hôtelières et doit être acquitté pour tous les jours de présence. Il est fixé par arrêté ministériel. Il est à votre charge sauf dans les cas prévus par la réglementation. Néanmoins, certaines mutuelles peuvent régler ce forfait avec ou sans limitation de durée du séjour.
• Régime particulier « Chambre particulière » :
Le mode d’affectation des chambres relève de l’organisation médicale et des possibilités du service dans lequel le patient est hospitalisé. Toutes les unités de soins sont équipées de chambres à un ou à deux lits. Le patient pourra être installé dans l’une ou l’autre de ces chambres. Le cadre de santé de l’unité se tient à sa disposition pour tout renseignement concernant le choix de la chambre.
Tout hébergement en chambre seule implique le paiement d’un supplément journalier généralement pris en charge par la mutuelle.
